• 1 HPC Envirotec SA
• 2 Cabinet Huglo Lepage

[en]
The technical and scientific realization, and also the reglementation approach of detailed Health Risk Assessments for Impact Studies and for contaminated sites are described.This publication described in detail :– methods for definition of exposition scenarios,– exposition quantification,– quantification of health, risks,– the legal context for detailed Health Risk assessments,– the definitions of acceptable and not-acceptable risks.The use and the utility of Health Risk Assessments are described for the French legal context in civil and penal laws.

[fr]
La réalisation technique et scientifique ainsi que l’approche juridique des évaluations détaillées de risques (EDR) pour les études d’impacts et les sites pollués sont décrites dans la publication ci-jointe.La présente publication décrit en détail :– les méthodes de définition des scénarios d’expositions,– la quantification des expositions,– la quantification des risques pour la santé– le code d’application des évaluations détaillées des risques sanitaires dans son contexte juridique français,– les définitions des risques acceptables et non-acceptables.L’utilisation et l’utilité des évaluations des risques sanitaires sont exposées dans le cadre du droit privé et pénal français.